Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 19 trouvées

Question n° 19605 posée par M. Emmanuel Hamel

Création d'un observatoire du prix de l'eau

Réponse du ministère : Environnement

19/12/1996
Pertinence
Question n° 18380 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Station d'épuration des eaux usées de Bonneuil-en-France (Val-d'Oise)

Réponse du ministère : Environnement

24/10/1996
Pertinence
Question n° 18120 posée par M. Alain Vasselle

Pollution générée par les puits artésiens

Réponse du ministère : Environnement

17/10/1996
Pertinence
Question n° 14971 posée par M. Jean-Paul Amoudry

Dispositifs collectifs de traitement des eaux usées et communes rurales

Réponse du ministère : Environnement

18/04/1996
Pertinence
Question n° 14972 posée par M. Jean-Paul Amoudry

Dispositifs collectifs de traitement des eaux usées et communes touristiques

Réponse du ministère : Environnement

18/04/1996
Pertinence