Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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46 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 43 trouvées

Question n° 21013 posée par M. Michel Le Scouarnec

Postes d'aide administrative auprès des directeurs d'école

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

24/11/2011
Pertinence
Question n° 20952 posée par M. Alain Houpert

Pérennité des contrats emplois vie scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

17/11/2011
Pertinence
Question n° 20188 posée par M. Yves Chastan

Disparition de l'aide administrative aux directeurs d'école

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

29/09/2011
Pertinence
Question n° 19859 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Suppression de l'aide administrative aux directeurs d'école

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

25/08/2011
Pertinence
Question n° 19860 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Suppressions de postes d'emploi vie scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

25/08/2011
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 20086 posée par M. Ivan Renar

Suppression de l'aide administrative aux directeurs d'école

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

22/09/2011
Pertinence
Question n° 18580 posée par M. Yves Dauge

Situation des directeurs d'école

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

19/05/2011
Pertinence
Question n° 18133 posée par M. Michel Sergent

Situation des directeurs d'école

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

14/04/2011
Pertinence