Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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64 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 60 trouvées

Question n° 26437 posée par M. Yves Détraigne

Difficultés actuelles entre la Russie et l'Ukraine

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

27/01/2022
Pertinence
Question n° 25934 posée par M. Gilbert-Luc Devinaz

Situation des journalistes en Afghanistan

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

23/12/2021
Pertinence
Question n° 24807 posée par M. Rémi Cardon

Silence de la France sur les événements en Birmanie

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

07/10/2021
Pertinence
Question n° 23819 posée par M. Yves Détraigne

Situation en Birmanie

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

15/07/2021
Pertinence
Question n° 22995 posée par M. Christian Klinger

Reprise du conflit entre la Palestine et Israël

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

20/05/2021
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 1603S posée par Mme Nathalie Goulet

Impartialité de la France comme coprésident du groupe Minsk

La question est caduque

16/02/2012
Pertinence
Question n° 27021 posée par M. Roland Courteau

Drame humanitaire au Darfour

La question est caduque

10/05/2007
Pertinence
Question n° 25366 posée par M. Ivan Renar

Enquête de l'ONU sur les attaques contre des civils au Liban et dans le nord d'Israël lors des affrontements du 12 juillet au 14 août 2006

La question est caduque

23/11/2006
Pertinence
Question n° 0002A posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Situation au Proche-Orient

La question est caduque

16/06/2005
Pertinence