Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 25 trouvées

  1. Question n° 22684 posée par M. Georges Gruillot

    Dispositions retenues par la SNCF concernant les gares " bois " du Doubs

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  2. Question n° 14355 posée par M. Jacques Chaumont

    Souplesse des contrôles SNCF en cas d'intempéries

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  3. Question n° 03468 posée par M. André Bohl

    Eventuelle fusion des directions régionales de la SNCF de Metz (Moselle) et de Nancy (Meurthe-et-Moselle)

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03293 posée par M. Claude Prouvoyeur

    Exonération des ports autonomes de la participation aux frais d'établissement et d'entretien des voies ferrées de quai

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02694 posée par M. Albert Voilquin

    Services SNCF de Neufchâteau (Vosges)

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 01354 posée par M. Albert Voilquin

    SNCF : mesures de sécurité

    La question est caduque

    Pertinence Faible