Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 12743 posée par M. Gérard Roujas

    Fermeture des lignes ferrées Paris-Luchon et Montréjeau-Luchon

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 12506 posée par M. René Rouquet

    Dysfonctionnements de la ligne D du RER du réseau Sud-Est

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 12424 posée par M. Michel Moreigne

    Suppression de la liaison ferroviaire Bordeaux-Lyon

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 12342 posée par M. Georges Gruillot

    Suppression de trains directs de marchandises

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 12231 posée par M. François Abadie

    Production d'électricité par la Société nationale des chemins de fer français (SNCF)

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

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