Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

  1. Question n° 04180 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Réduction des tarifs de la SNCF applicable aux lycéens, collégiens et étudiants

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 38253 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Conclusions du groupe de travail pour une meilleure gestion des transports ferroviaires des groupes d'enfants

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 32539 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Tarification des transports ferroviaires pour les groupes d'enfants

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 28221 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Indemnisations des retards de la SNCF

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  5. Question n° 07363 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Incendie des installations techniques de la gare du Nord de décembre 1997

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 10376 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Revalorisation des salaires des cheminots

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 39265 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Modernisation du réseau de la SNCF

    La question est caduque

    Pertinence Faible