Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

Question n° 12906 posée par M. Marcel Vidal

Grèves à la SNCF

Réponse du ministère : Équipement

17/12/1998
Pertinence
Question n° 06097 posée par M. François Collet

Fonctionnement du système de distribution Socrate de la SNCF

Réponse du ministère : Équipement

05/05/1994
Pertinence
Question n° 0071S posée par Mme Hélène Luc

Fermeture des ateliers SNCF de Vitry-sur-Seine (Val-de-Marne)

Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

03/11/1993
Pertinence
Question n° 02774 posée par M. Jacques Chaumont

Augmentation des tarifs du TGV

Réponse du ministère : Équipement

23/09/1993
Pertinence
Question n° 00827 posée par M. Jacques Chaumont

Recrutement à la SNCF

Réponse du ministère : Équipement

06/05/1993
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 02838 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

Respect des missions de service public inhérentes à la Société nationale des chemins de fer français (SNCF)

La question est caduque

18/09/1997
Pertinence
Question n° 24846 posée par M. Jacques Chaumont

Vocation de service public de la SNCF

La question est caduque

25/02/1993
Pertinence
Question n° 24532 posée par M. Jacques Chaumont

Augmentation des tarifs de la SNCF

La question est caduque

04/02/1993
Pertinence
Question n° 20007 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

Conditions faites aux collectivités locales pour les transports d'enfants partant en séjour de vacances

La question a été retirée

20/02/1992
Pertinence