Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 17840 posée par M. Emmanuel Hamel

    Insécurité sur le réseau de la Société nationale des chemins de fer français (SNCF) de la banlieue parisienne

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  2. Question n° 11975 posée par M. Hubert Haenel

    Contrats locaux de sécurité

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 17196 posée par M. Albert Voilquin

    Sécurité des personnes et des biens sur les autoroutes et dans les trains

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0176S posée par M. Jean-Jacques Robert

    Insécurité dans les trains de banlieue

    Réponse du ministère : Mer

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 05599 posée par M. André Fosset

    Création d'une délégation générale de la sécurité à la SNCF

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 24791 posée par M. Jean-Jacques Robert

    Insécurité dans les trains de nuit

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0091S posée par M. Jean-Jacques Robert

    Sécurité du réseau banlieue de la SNCF

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne