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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 19214 posée par M. Nicolas About
Activités de la société Yprema
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 13790 posée par M. Emmanuel Hamel
Départ des locomotives polluantes du dépôt de La Villette à Paris
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 18758 posée par M. Jean Clouet
Emanation de gaz toxique d'une locomotive
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 17555 posée par M. Jean Clouet
Emanation de gaz toxiques d'une locomotive
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 15439 posée par M. Jean Pépin
Communes traversées par le TGV
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 35178 posée par M. Michel Pelchat
Projet de tangentielle ferrée ouest-sud Achères - Melun
La question est caduque
Pertinence