Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 33 trouvées

  1. Question n° 0567S posée par M. René-Pierre Signé

    Risque de suppression de la gare de Château-Chinon

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0336S posée par M. Jean-Pierre Masseret

    La retraite SNCF

    Réponse du Secrétariat d'Etat au tourisme

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 1227S posée par M. Bernard Cazeau

    Diminution des effectifs aux ateliers SNCF de Chamiers en Dordogne

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1133S posée par M. Hubert Haenel

    Conventions SNCF-régions dans le cadre de la régionalisation du transport ferroviaire

    Réponse du ministère : Économie solidaire

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 1027S posée par M. Nicolas About

    Concession de terrain faite par la SNCF à une entreprise privée de concassage industriel sur la commune de Montigny-le-Bretonneux (Yvelines)

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0477S posée par M. Henri Revol

    Avenir du TGV dit Rhin-Rhône

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0091S posée par M. Jean-Jacques Robert

    Sécurité du réseau banlieue de la SNCF

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne