Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 16598 posée par M. Jean-François Humbert

Assurance chômage des agents stagiaires dans les collectivités territoriales

Réponse du Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat

17/03/2005
Pertinence
Question n° 34197 posée par M. Jean-Guy Branger

Difficultés des cadres de plus de cinquante ans privés d'emploi

Réponse du ministère : Emploi

05/07/2001
Pertinence
Question n° 08542 posée par M. Alain Dufaut

Remboursement des frais liés aux déplacements pour entretiens d'embauche des cadres demandeurs d'emploi

Réponse du ministère : Emploi

28/05/1998
Pertinence
Question n° 06363 posée par M. Alain Dufaut

Remboursement des frais liés aux déplacements pour entretiens d'embauche des cadres demandeurs d'emploi

Réponse du ministère : Emploi

19/02/1998
Pertinence
Question n° 20061 posée par M. Henri Collette

Chômage des cadres

Réponse du ministère : Travail

27/02/1992
Pertinence