Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 30 trouvées

  1. Question n° 13501 posée par M. Jean-Pierre Blanc

    Statut des personnels des bibliothèques des collectivités territoriales

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  2. Question n° 13518 posée par M. Robert Vizet

    Emplois culturels des collectivités territoriales

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  3. Question n° 13546 posée par M. Jean Cluzel

    Statut des personnels des bibliothèques des collectivités territoriales

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  4. Question n° 13547 posée par M. Jean Cluzel

    Statut des professeurs et des adjoints d'enseignement artistique territoriaux

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  5. Question n° 13559 posée par M. Roger Boileau

    Statut des professeurs et des adjoints d'enseignement artistique territoriaux

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 11706 posée par M. Robert Laucournet

    Application du système de prise en charge aux agents titulaires d'un emploi spécifique et victimes d'un incident de carrière

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  2. Question n° 11707 posée par M. Robert Laucournet

    Statut du cadre d'emploi des conducteurs territoriaux de véhicules

    La question a été retirée

    Pertinence Faible