Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 19 trouvées

Question n° 09562 posée par M. Marcel Vidal

Cadres demandeurs d'emploi: situation

Réponse du ministère : Emploi

18/12/1982
Pertinence
Question n° 18844 posée par M. Jean-Paul Chambriard

Développement des emplois de service aux personnes

Réponse du ministère : Affaires sociales

05/12/1991
Pertinence
Question n° 20096 posée par M. Jean-Paul Chambriard

Développement des emplois de service aux personnes

Réponse du ministère : Affaires sociales

27/02/1992
Pertinence
Question n° 20149 posée par M. Roger Boileau

Cadre d'emploi d'éducateur de jeunes enfants

Réponse du ministère : Affaires sociales

05/03/1992
Pertinence
Question n° 20626 posée par M. Georges Treille

Situation des puéricultrices territoriales

Réponse du ministère : Intérieur

31/03/1992
Pertinence