Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 02938 posée par M. Jean Faure

    Emplois-jeunes

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 09572 posée par Mme Marie-Madeleine Dieulangard

    Conditions de départ en retraite des sapeurs-pompiers anciens fonctionnaires territoriaux

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  3. Question n° 09327 posée par M. Léon Fatous

    Agents territoriaux recrutés comme sapeurs-pompiers permanents

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02914 posée par M. Jean-Pierre Blanc

    Statut des secrétaires médicales adjointes des cadres des services sociaux départementaux

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0482S posée par Mme Hélène Luc

    Statut des inspecteurs départementaux des affaires sanitaires et sociales

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible