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123 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 115 trouvées
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Question n° 15723 posée par M. Georges Mouly
Valorisation de la profession d'infirmier spécialisé pour les soins au domicile des personnes âges en milieu rural
Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Pertinence
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Question n° 16060 posée par M. René Beaumont
Association et contrat emploi jeune
Réponse du Secrétariat d'Etat à l'insertion professionnelle des jeunes
Pertinence
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Question n° 17638 posée par M. Jean Louis Masson
Retraite des commandants de sapeurs-pompiers
Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 19367 posée par M. Jean-Pierre Fourcade
Attribution de la NBI aux infirmières territoriales
Réponse du Ministère délégué aux collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 19702 posée par M. Yves Détraigne
Inquiétudes suscitées parmi les professionnels de la coiffure par certaines dispositions de la loi de cohésion sociale
Réponse du Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et des professions libérales
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 24477 posée par M. Charles Ginésy
Sécurité publique : revendications des sapeurs-pompiers professionnels
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09372 posée par M. Jean-Marc Juilhard
Auxiliaires de vie scolaire
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 16584 posée par M. Yannick Botrel
Situation des ergothérapeuthes dépendant de la fonction publique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22916 posée par Mme Catherine Morin-Desailly
Prise en charge des élèves handicapés dans le cadre des classes à horaires aménagés musicales
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 06392 posée par M. Daniel Chasseing
Réglementation relative au recrutement des aide-soignants dans le cadre des SSIAD
La question a été retirée
Pertinence