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129 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 119 trouvées
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Question n° 11369 posée par M. Jean-Paul Amoudry
Conditions d'emploi des éducateurs territoriaux des activités physiques et sportives (ETAPS)
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 15114 posée par M. Bernard Cazeau
Précisions sur la rédaction de l'article 82 de la loi n° 2004-809 du 13 août 2004
Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 17015 posée par M. Thierry Repentin
Transfert du personnel TOS des collèges et des lycées
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 17034 posée par M. Jean Louis Masson
Bilan de la gratuité des livres scolaires fournis
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 20469 posée par M. Philippe Darniche
Rémunération des salariés de la fonction publique en adéquation avec leurs diplômes
Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 10 trouvées
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Question n° 09372 posée par M. Jean-Marc Juilhard
Auxiliaires de vie scolaire
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 18234 posée par Mme Odette Terrade
Postes d'aide administrative des directeurs d'école
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 23003 posée par M. Jean-Yves Leconte
Situation des personnels mis à disposition des établissements labellisés FrancEducation
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23153 posée par M. Marcel Rainaud
Situation des personnels mis à disposition des établissements labellisés FrancEducation
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22916 posée par Mme Catherine Morin-Desailly
Prise en charge des élèves handicapés dans le cadre des classes à horaires aménagés musicales
La question est caduque
Pertinence