Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 7 trouvées
-
Question n° 16362 posée par M. Yves Daudigny
Statut et conditions de recrutement des directeurs des maisons de l'enfance par les départements
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé
Pertinence
-
Question n° 16291 posée par M. Jean-Jacques Lozach
Conditions de recrutement des directeurs des maisons de l'enfance par les départements
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé
Pertinence
-
Question n° 16064 posée par M. Claude Jeannerot
Statut et conditions de recrutement des directeurs des maisons de l'enfance par les départements
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé
Pertinence
-
Question n° 21655 posée par M. Claude Domeizel
Égalité de traitement entre fonctions publiques hospitalière et territoriale
Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Pertinence
-
Question n° 06788 posée par M. Yves Krattinger
Evolution de la filière des emplois médicaux
Réponse du Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
-
Question n° 22490 posée par M. Serge Mathieu
Age de la retraite des personnels soignants relevant des collectivités territoriales
La question est caduque
Pertinence