Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

Question n° 16530 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Politiques publiques en matière d'IVG

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

23/12/2010
Pertinence
Question n° 14335 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Inquiétude des établissements pratiquant la coeliochirurgie dans le cadre de la prochaine tarification des systèmes d'agrafage mécanique

Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

28/10/2004
Pertinence
Question n° 13833 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Déremboursement des dispositifs d'autocontrôle du diabète

Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

23/09/2004
Pertinence
Question n° 03630 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Cession aux EHPAD dépourvus de pharmacie de la gestion des médicaments

Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

31/10/2002
Pertinence
Question n° 03050 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Reconnaissance de la fibromyalgie comme maladie invalidante

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

10/10/2002
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 23517 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Reconnaissance du statut d'optométriste

La question est caduque

03/05/2012
Pertinence
Question n° 20993 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Obligations administratives du médecin envers l'assurance maladie

La question est caduque

17/11/2011
Pertinence
Question n° 37438 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Rétablissement de la spécialité de gynécologie médicale

La question est caduque

20/12/2001
Pertinence
Question n° 35576 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Pénurie de personnel infirmier dans les centres de santé infirmiers

La question est caduque

11/10/2001
Pertinence