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329 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 301 trouvées
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Question n° 01300 posée par M. Roger Poudonson
Travaux d'assainissement rural dans le Pas-de-Calais
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 14168 posée par M. Hubert Haenel
Fonctionnement des stations d'épuration en zone rurale
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 16439 posée par M. Hubert Haenel
Fonctionnement des stations d'épuration en zone rurale
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 16484 posée par M. Georges Gruillot
Gestion de ressources en eau
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 21732 posée par M. Jacques Oudin
Répertoire des stations d'épuration classées
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 28 trouvées
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Question n° 33072 posée par M. Jean-Marie Poirier
Budget des services de collecte et de traitement des eaux pluviales transférés à un EPCI
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 38656 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Mise en place de services d'assainissement non collectifs
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 38928 posée par M. Daniel Reiner
Responsabilité des maires des communes ne pouvant respecter l'échéance de 2005 pour la mise aux normes des réseaux d'assainissement collectif
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12084 posée par M. Philippe Leroy
Traitement autonome des eaux usées de nouvelles constructions en zone d'assainissement collectif
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20943 posée par M. Simon Sutour
Inquiétudes des communes rurales concernant leurs obligations d'assainissement
La question est caduque
Pertinence