Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

Question n° 22098 posée par M. Hervé Maurey

Mise en conformité de l'assainissement non collectif

Réponse du Ministère de la transition écologique

08/04/2021
Pertinence
Question n° 21208 posée par M. Jean-François Longeot

Récupération des eaux de pluie

Réponse du Ministère de la transition écologique

04/03/2021
Pertinence
Question n° 20304 posée par M. Hervé Maurey

Mise en conformité de l'assainissement non collectif

Réponse du Ministère de la transition écologique

28/01/2021
Pertinence
Question n° 20349 posée par M. Michel Canévet

Évolution réglementaire relative à la gestion des boues des stations d'épuration

Réponse du Ministère de la transition écologique

28/01/2021
Pertinence
Question n° 17486 posée par M. Patrick Kanner

Aides à la réhabilitation des assainissements non collectifs versées par l'agence de l'eau

Réponse du Ministère de la transition écologique

30/07/2020
Pertinence

Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 10 trouvées

Question n° 27873 posée par M. Alain Duffourg

Assainissement non collectif et aides publiques

La question est caduque

05/05/2022
Pertinence
Question n° 27699 posée par M. Jean-Marie Mizzon

Assainissement non collectif et aides publiques

La question est caduque

21/04/2022
Pertinence
Question n° 27700 posée par M. Jean-Marie Mizzon

Financement de l'hygiénisation des boues d'épuration

La question est caduque

21/04/2022
Pertinence
Question n° 26558 posée par M. Jean-François Longeot

Déclaration obligatoire des installations de récupération des eaux de pluie dans les bâtiments

La question est caduque

03/02/2022
Pertinence
Question n° 26219 posée par M. Jean Louis Masson

Redevance d'assainissement collectif

La question est caduque

13/01/2022
Pertinence

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