Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 04350 posée par M. Jean-François Pintat

    Fours auto-incinérateurs

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 01482 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Entreposage de déchets toxiques dans les pays du tiers monde

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 07098 posée par M. Louis Brives

    Information sur le nucléaire

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 06221 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

    Risques du transport de matériaux irradiés en Ile-de-France

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 01486 posée par M. Rémi Herment

    Récupération et valorisation des déchets industriels

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 12134 posée par M. Edouard Le Jeune

    Prise en compte des propositions de la Confédération française de l'industrie des papiers, cartons et cellulose

    La question est caduque

    Pertinence Très faible