Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 20 trouvées

Question n° 08523 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Adultes handicapés: droits à l'allocation

Réponse du ministère : Affaires sociales

27/10/1982
Pertinence
Question n° 08470 posée par M. Jean Madelain

Adultes handicapés: revalorisation de l'allocation

Réponse du ministère : Affaires sociales

22/10/1982
Pertinence
Question n° 08480 posée par M. Pierre Vallon

Adultes handicapés: revalorisation de l'allocation

Réponse du ministère : Affaires sociales

22/10/1982
Pertinence
Question n° 05056 posée par M. Jean-Marie Rausch

Handicapés: allocation aux adultes handicapés

Réponse du ministère : Affaires sociales

03/04/1982
Pertinence
Question n° 04312 posée par M. Daniel Millaud

Adultes handicapés: conditions d'attribution de l'allocation complémentaire

Réponse du ministère : Solidarité

06/02/1982
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 08690 posée par M. Jean Cluzel

Allocation aux adultes handicapés

La question a été retirée

06/11/1982
Pertinence
Question n° 08721 posée par M. Jacques Mossion

Adultes handicapés: allocation pour frais professionnels

La question a été retirée

06/11/1982
Pertinence
Question n° 02767 posée par M. Pierre Vallon

Allocation aux adultes handicapés: revalorisation

La question est caduque

16/04/1981
Pertinence
Question n° 02558 posée par M. Roland Courteau

Adultes handicapés travaillant en CAT: ressources

La question est caduque

03/04/1981
Pertinence
Question n° 01792 posée par M. Louis Souvet

Adultes handicapés: exonération de la redevance télévision

La question est caduque

05/02/1981
Pertinence