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399 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 373 trouvées
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Question n° 10532 posée par M. Bernard Piras
Insertion des handicapés par le travail
Réponse du Ministère délégué aux relations du travail
Pertinence
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Question n° 09131 posée par M. Jean Louis Masson
Situation des accueillants familiaux d'adultes handicapés
Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Pertinence
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Question n° 06499 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Reconnaissance des droits des personnes handicapées travaillant dans des structures agréées par l'Etat
Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Pertinence
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Question n° 06219 posée par M. Gérard Bailly
Situation des accueillants familiaux d'adultes âgés ou handicapés
Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Pertinence
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Question n° 02948 posée par M. Denis Badré
Statut des personnes en voie de précarisation
Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 26 trouvées
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Question n° 24010 posée par M. Rémi Herment
Handicap mental et tierce personne
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10579 posée par M. Michel Alloncle
Situation des personnes handicapées
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10535 posée par M. Louis Longequeue
Application des règlements communautaires aux personnes bénéficiaires de l'allocation aux adultes handicapés
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10492 posée par M. Georges Treille
Allocation aux adultes handicapés : prise en compte des revenus du premier semestre de l'année de la demande
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09918 posée par M. Jacques-Richard Delong
Minimum de ressources des handicapés adultes en semi-internat
La question est caduque
Pertinence