Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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45 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 42 trouvées

  1. Question n° 0433G posée par M. Christian Gaudin

    Crise du secteur textile

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 02846 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Difficultés de l'industrie textile dans le Tarn

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0002A posée par M. Christian Poncelet

    Situation de l'industrie textile en France

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0157G posée par M. Michel Mercier

    Avenir de l'industrie textile

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 09871 posée par M. Yann Gaillard

    Emploi dans le textile-habillement

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0485S posée par M. Christian Poncelet

    Situation de l'industrie textile et de l'habillement

    La question a été transformée.

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0044S posée par M. Jean Boyer

    Inquiétude causée par la renégociation de l'accord multifibres

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 02351 posée par M. Bernard Charles Hugo

    Accord multifibres: bilan

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne