Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

Question n° 20994 posée par M. Jean Louis Masson

Importantes pollutions par la dioxine au nord de Metz

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

22/12/2005
Pertinence
Question n° 14535 posée par M. Roger Husson

Fermeture du train fil d'Unimétal de Longwy

Réponse du ministère : Industrie

04/03/1999
Pertinence
Question n° 17793 posée par M. Roger Husson

Fermeture du site Lorfonte d'Uckange

Réponse du ministère : Industrie

17/10/1991
Pertinence
Question n° 16742 posée par M. Roger Husson

Fermeture des hauts fourneaux d'Uckange

Réponse du ministère : Industrie

01/08/1991
Pertinence
Question n° 13390 posée par M. Paul Souffrin

Demande de débat parlementaire sur la sidérurgie

Réponse du ministère : Premier ministre

24/01/1991
Pertinence