Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 32 trouvées
-
Question n° 15768 posée par M. François Pillet
Revalorisation des retraites des exploitants agricoles
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
-
Question n° 15769 posée par M. François Pillet
Protection sociale des travailleurs indépendants
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
-
Question n° 15287 posée par M. François Pillet
Menaces pesant sur l'agriculture biologique
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
-
Question n° 15070 posée par M. François Pillet
Développement de l'offre de soins palliatifs
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Pertinence
-
Question n° 12272 posée par M. François Pillet
Compte de pénibilité pour les exploitants agricoles
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et du dialogue social
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
-
Question n° 16716 posée par M. François Pillet
Carences de la prise en charge de la maladie d'Alzheimer
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 15069 posée par M. François Pillet
Assouplissement du dispositif de la loi n°2014-366 dans les territoires ruraux
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 04266 posée par M. François Pillet
Taux de TVA dans le bâtiment
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 17852 posée par M. François Pillet
Dysfonctionnements des systèmes informatiques d'immatriculation et de verbalisation
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 16978 posée par M. François Pillet
Formation des masseurs-kinésithérapeutes
La question est caduque
Pertinence