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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 19 trouvées
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Question n° 1225S posée par M. Xavier Pintat
Conservation du phare de Cordouan
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 1114S posée par M. Jean-Marc Todeschini
Projet d'autoroute A 32
Réponse du Ministère délégué au tourisme
Pertinence
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Question n° 1116S posée par M. Alain Gournac
Permis à points
Réponse du Ministère délégué au tourisme
Pertinence
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Question n° 1117S posée par M. Alain Fouché
Législation sur la publicité, les enseignes et pré-enseignes
Réponse du Ministère délégué au tourisme
Pertinence
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Question n° 1110S posée par M. Christian Cambon
Aide financière à l'insonorisation des logements compris dans le plan de gêne sonore de Paris-Orly.
Réponse du Ministère délégué au tourisme
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 1235S posée par M. Christian Cambon
Responsabilisation des piétons
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 0822S posée par M. Adrien Gouteyron
Entretien du réseau ferroviaire
La question a été retirée
Pertinence