Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 17678 posée par M. Patrice Gélard

    Manque de pilotes hauturiers en France

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Forte

  2. Question n° 17213 posée par M. Serge Dassault

    Réaménagement de la route nationale 20 entre Longjumeau et Montlhéry

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Forte

  3. Question n° 17214 posée par M. Serge Dassault

    Gratuité de l'autoroute A 10

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Forte

  4. Question n° 16224 posée par M. Alain Gournac

    Manque d'inspecteurs faisant passer le permis de conduire

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 15527 posée par M. René Beaumont

    Application du décret 2004-1186 du 8 novembre 2004 (article 4, paragraphes 3, 4, 5 et 6)

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 11062 posée par M. José Balarello

    Dysfonctionnements de la ligne ferroviaire Tende-Nice

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 11047 posée par M. Louis Souvet

    Suppression des trains de nuit vers l'Italie

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  3. Question n° 07878 posée par M. Louis Souvet

    Audit du transport routier de marchandise français confié à un parlementaire en mission

    La question est caduque

    Pertinence Forte