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328 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 244 trouvées
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Question n° 05983 posée par M. Michel Esneu
Création de villages d'enfants
Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille
Pertinence
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Question n° 07362 posée par M. Jean Louis Masson
Interdiction de vente de tabac aux moins de seize ans
Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille
Pertinence
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Question n° 08848 posée par M. André Dulait
Prise en compte des spécificités de chaque profession dans le cadre de la réforme des retraites
Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille
Pertinence
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Question n° 09666 posée par M. Jacques Baudot
Amélioration des conditions d'études en masso-kinésithérapie
Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille
Pertinence
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Question n° 09824 posée par M. Jean-Claude Etienne
Préjudice subi par les victimes d'éther de glycol
Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 84 trouvées
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Question n° 11608 posée par M. Georges Mouly
Dispositif spécifique aux bénévoles associatifs en matière d'avantages sociaux et de retraite
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 14954 posée par M. Christian Cambon
Menace de déconventionnement des centres médico-psychologiques de Boissy-Saint-Léger et de Maisons-Alfort
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14963 posée par M. Jean-Pierre Fourcade
Prolongation d'activité des praticiens
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14967 posée par M. Dominique Mortemousque
Quotas d'actes imposés aux masseurs-kinésithérapeutes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15378 posée par M. Louis Grillot
Prise en charge des enfants dysphasiques
La question est caduque
Pertinence