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252 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 223 trouvées
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Question n° 16787 posée par M. Antoine Lefèvre
Déduction fiscale des frais engagés par les bénévoles
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
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Question n° 14779 posée par M. François-Noël Buffet
Engagement de l'État en faveur des centres d'information jeunesse
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 14336 posée par M. Éric Doligé
Orientation des missions de service civique
Réponse du Ministère de la jeunesse et des solidarités actives
Pertinence
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Question n° 13430 posée par M. Christian Demuynck
Bilan de la mise en oeuvre du RSA
Réponse du Ministère de la jeunesse et des solidarités actives
Pertinence
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Question n° 11525 posée par M. Roger Besse
Diminution du nombre de postes mis au concours du CAPES 2004 d'occitan
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 29 trouvées
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Question n° 15537 posée par M. Alain Houpert
Avenir des jeunes en milieu rural
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11447 posée par M. Louis Souvet
Financement des universités
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10367 posée par M. Serge Mathieu
Conclusions de la commission sur le racisme et le négationnisme
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 09872 posée par M. Robert del Picchia
Etudes universitaires en France des jeunes Français de l'étranger
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 08122 posée par M. Emmanuel Hamel
Développement des initiatives et activités estivales dans les locaux universitaires
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence