Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 26 trouvées
-
Question n° 06704 posée par M. Marcel Lesbros
Projet de transfert de la médecine scolaire aux départements
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 07739 posée par M. Christian Cointat
Directeurs d'écoles : promotions par liste d'aptitude
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 08784 posée par M. Christian Cointat
Accès des jeunes Français de l'étranger de retour en France aux études universitaires et aux foyers d'étudiants
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 09205 posée par M. Serge Mathieu
Situation de détachement des enseignants
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 10090 posée par M. Louis Souvet
Reconnaissance du niveau de formation des personnels issus des IUFM
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 11 trouvées
-
Question n° 04889 posée par M. André Trillard
Habilitation des écoles vétérinaires à délivrer un doctorat de troisième cycle
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 05149 posée par M. Serge Mathieu
Langues vivantes au lycée : bilan d'un correspondant à la coopération internationale
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 06283 posée par M. Louis Souvet
Financement des universités
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 06890 posée par M. Jean-Claude Etienne
Accueil des étudiants étrangers
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 07167 posée par M. Michel Doublet
Rapport de la Cour des comptes : répartition des activités des enseignants-chercheurs
La question est caduque
Pertinence