Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
69 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 39 trouvées
-
Question n° 04559 posée par M. Serge Mathieu
Modernisation des finances locales
Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Pertinence
-
Question n° 04758 posée par M. Serge Mathieu
Construction et exploitation des réseaux de téléphonie mobile par les collectivités locales
Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Pertinence
-
Question n° 04759 posée par M. Serge Mathieu
Loi littoral : clarification des règles applicables aux espaces remarquables
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Pertinence
-
Question n° 04913 posée par M. Serge Mathieu
Création d'un pôle de défense civile à Cambrai
Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Pertinence
-
Question n° 04914 posée par M. Serge Mathieu
Création d'un avantage retraite pour les sapeurs-pompiers volontaires
Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 30 trouvées
-
Question n° 04760 posée par M. Serge Mathieu
Information des élus concernant les éventuelles nuisances de la téléphonie mobile
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 05530 posée par M. Serge Mathieu
Revitalisation de la place financière de Paris en faveur de l'épargne
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 05940 posée par M. Serge Mathieu
Contrôle des organismes faisant appel à la générosité publique
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 06730 posée par M. Serge Mathieu
Situation des maires de communes rurales étendues concernant la sécurité incendie
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 08145 posée par M. Serge Mathieu
Modification du décret n° 91-875 pour le régime indemnitaire des agents d'entretien
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence