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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024
Questions avec réponses
2 questions
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Question n° 15361 posée par M. Hugues Portelli
Décret d'application
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 20177 posée par M. Hugues Portelli
Conditions d'accès aux fonctions d'auxiliaire de vie scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
Questions sans réponse
2 question
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Question n° 23215 posée par M. Hugues Portelli
Application de la circulaire du 26 décembre 2011 relative à l'instruction dans la famille
La question est caduque
Pertinence