Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
490 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 419 trouvées
-
Question n° 16738 posée par Mme Corinne Imbert
Avenir des établissements d'enseignement artistique spécialisé
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
-
Question n° 16533 posée par M. Michel Bouvard
Contrat d'objectifs et de performance du musée du quai Branly
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
-
Question n° 16536 posée par M. Michel Bouvard
Contrat d'objectifs et de performance de l'Établissement public du musée et du domaine national de Versailles
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
-
Question n° 16549 posée par M. Michel Bouvard
Contrat d'objectifs et de performance de l'INRAP
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
-
Question n° 16559 posée par M. Michel Bouvard
Contrat d'objectifs et de performance des musées d'Orsay et de l'Orangerie
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 71 trouvées
-
Question n° 16718 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone
Mutualisation des audiolivres
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 16511 posée par M. Michel Raison
Exception au droit d'auteur
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 16527 posée par M. Michel Bouvard
Contrat d'objectifs et de moyens du Centre Pompidou
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 15738 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam
Accès aux livres numériques français à l'étranger
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 14841 posée par M. Jean-Patrick Courtois
Création d'une délégation interministérielle à l'architecture
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence