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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

1. Question n° 16580 posée par Mme Catherine Troendlé

   Présence des agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles au sein des établissements scolaires

   Réponse du Ministère de la décentralisation et de la fonction publique

   04/06/2015

   Pertinence

2. Question n° 0339G posée par Mme Catherine Troendlé

   Rythmes scolaires

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   16/05/2014

   Pertinence

3. Question n° 0625S posée par Mme Catherine Troendlé

   Renouvellement d'un emploi contractuel au sein d'un syndicat mixte

   Réponse du Ministère de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique

   07/11/2013

   Pertinence

4. Question n° 0105G posée par Mme Catherine Troendlé

   Dotations aux collectivités locales et décentralisation

   Réponse du Ministère de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique

   22/02/2013

   Pertinence

5. Question n° 0008G posée par Mme Catherine Troendlé

   Réformes annoncées dans l'éducation

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   13/07/2012

   Pertinence

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Questions sans réponse

5 question

1. Question n° 23418 posée par Mme Catherine Troendlé

   Rôle des gardes champêtres

   La question est caduque

   08/06/2006

   Pertinence