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2 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024
Questions avec réponses
1 question
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Question n° 11016 posée par M. François Grosdidier
Réalisation de la voie rapide 52
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
Questions sans réponse
1 question
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Question n° 13463 posée par M. François Grosdidier
Nouveau zonage de la politique de la ville en Moselle
La question est caduque
Pertinence