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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024
Questions avec réponses
2 questions
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Question n° 0129S posée par M. Michel Houel
Dispositif "Défense 2e chance"
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 22717 posée par M. Philippe Marini
Aménagement du décret n° 2005-1463 concernant les collectionneurs de véhicules militaires de collection
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
Questions sans réponse
2 question
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Question n° 23691 posée par M. Hubert Haenel
Attitude des autorités françaises lors de la commémoration de la bataille d'Austerlitz
La question est caduque
Pertinence