Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

Question n° 14669 posée par M. François-Noël Buffet

Loi d'adaptation de la société au vieillissement de la population

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

29/01/2015
Pertinence
Question n° 0309G posée par M. Gérard Cornu

Politique de la famille

Réponse du Ministère chargé de la famille

07/02/2014
Pertinence
Question n° 09040 posée par M. Jean-Paul Fournier

Cercueils écologiques

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

07/11/2013
Pertinence
Question n° 07338 posée par M. Gérard Cornu

Avis du Comité consultatif national d'éthique sur la fin de vie

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

11/07/2013
Pertinence
Question n° 05605 posée par M. Jean-Louis Lorrain

Médecine anthroposophique

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

28/03/2013
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 12625 posée par M. Christian Cambon

Prévenir les dérives sectaires dans le domaine de la santé

La question est caduque

24/07/2014
Pertinence
Question n° 01813 posée par M. Christian Cambon

Prévenir les dérives sectaires dans le domaine de la santé

La question est caduque

13/09/2012
Pertinence
Question n° 22828 posée par M. René-Paul Savary

Confédération française des retraités

La question est caduque

08/03/2012
Pertinence
Question n° 19673 posée par M. Antoine Lefèvre

Inquiétudes des associations d'aide à domicile

La question est caduque

28/07/2011
Pertinence
Question n° 16302 posée par M. Antoine Lefèvre

Dépistage systématique de l'infection par le virus VIH

La question est caduque

02/12/2010
Pertinence