Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

  1. Question n° 19388 posée par M. Jean-François Mayet

    Enseignement de la théorie du genre

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 14169 posée par M. Philippe Richert

    Enseignement des sciences de la vie et de la terre

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 11360 posée par M. André Trillard

    Devenir de l'enseignement des sciences de la vie et de la terre

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 11324 posée par M. Jean-Pierre Leleux

    Enseignement des sciences de la vie et de la terre au lycée

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 11046 posée par M. Jacques Blanc

    Réforme du lycée

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 21541 posée par M. Christophe Béchu

    Possibilité de mettre en place des brouilleurs dans les écoles

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 25803 posée par M. Alain Fouché

    Difficultés des universités dans leurs missions de formation et de recherche

    La question est caduque

    Pertinence Forte