Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 0496G posée par M. Alain Gournac

    Conditions d'un débat public serein

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte

  2. Question n° 0550S posée par M. Yannick Bodin

    Projet de création des établissements publics d'enseignement primaire

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'industrie et de la consommation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 26283 posée par Mme Fabienne Keller

    Réforme du régime des heures forfaitaires des professeurs d'EPS

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Forte

  4. Question n° 1230S posée par M. Jean-François Le Grand

    Conciliation d'une profession d'enseignant avec une fonction élective

    Réponse du Ministère délégué aux relations avec le Parlement

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 23540 posée par M. Roger Karoutchi

    Parité aux postes nominatifs de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Forte

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 18244 posée par Mme Gisèle Gautier

    Respect du travail parlementaire

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Forte

  2. Question n° 02900 posée par M. Christian Cointat

    Français de l'étranger : mesures particulières pour les concours aux grandes écoles

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  3. Question n° 26427 posée par M. Alain Vasselle

    Aménagements scolaires pour les enfants intellectuellement précoces

    La question est caduque

    Pertinence Forte