Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
104 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 79 trouvées
-
Question n° 15319 posée par M. Henri de Raincourt
Violations du principe de l'enseignement en français
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
-
Question n° 14108 posée par M. Daniel Laurent
Enseignement supérieur et grandes écoles privées associatives à but non lucratif
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 10635 posée par Mme Colette Mélot
Simplification de la nomenclature des masters
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 08619 posée par M. Gérard Longuet
Suppression de la bourse au mérite
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 07562 posée par M. Gérard Dériot
Bourse au mérite
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 25 trouvées
-
Question n° 16570 posée par Mme Catherine Troendlé
Contrat pluriannuel de l'université Paris-Dauphine
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 16652 posée par M. Francis Delattre
Contrats pluriannuels d'établissements conclus par des universités avec l'État
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 16463 posée par Mme Corinne Imbert
Contrat pluriannuel de la communauté d'universités et d'établissements Paris sciences et lettres
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 16516 posée par M. Alain Marc
Habilitation des établissements d'enseignement supérieur privés à recevoir des boursiers nationaux
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 15777 posée par M. Philippe Bas
Dotation des universités et des écoles d'ingénieurs
La question est caduque
Pertinence