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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024
Questions avec réponses
1 question
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Question n° 20014 posée par M. Philippe Paul
Navigation des navires traditionnels
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
Questions sans réponse
1 questions
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Question n° 12614 posée par M. Michel Thiollière
Mesures en faveur du renouvellement des architectes
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 21189 posée par M. André Lardeux
Prix Goncourt des lycéens
La question est caduque
Pertinence