Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 25 trouvées

Question n° 14242 posée par M. Alain Marc

Dyspraxie et droits d'auteur

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

18/12/2014
Pertinence
Question n° 07511 posée par M. Jean-Paul Fournier

Demande d'ouverture de postes d'enseignants dans les écoles calandretas

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

18/07/2013
Pertinence
Question n° 06952 posée par Mme Catherine Troendlé

Avenir des centres de formation de musiciens intervenant à l'école

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

20/06/2013
Pertinence
Question n° 06769 posée par M. Daniel Laurent

Avenir des centres de formation de musiciens intervenant à l'école

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

06/06/2013
Pertinence
Question n° 0473S posée par M. François-Noël Buffet

Avenir des centres de formation de musiciens intervenant à l'école

Réponse du Ministère chargé de la réussite éducative

23/05/2013
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 23351 posée par M. Jacques Legendre

Nécessaire reconnaissance du flamand comme langue régionale de France

La question est caduque

12/04/2012
Pertinence
Question n° 1372S posée par M. Robert Laufoaulu

Enseignement du wallisien et du futunien

La question est caduque

07/07/2011
Pertinence
Question n° 12614 posée par M. Michel Thiollière

Mesures en faveur du renouvellement des architectes

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

18/03/2010
Pertinence
Question n° 23744 posée par M. Jacques Baudot

Formation de jeunes chanteurs lyriques français

La question est caduque

29/06/2006
Pertinence
Question n° 21189 posée par M. André Lardeux

Prix Goncourt des lycéens

La question est caduque

12/01/2006
Pertinence