Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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125 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 103 trouvées

  1. Question n° 16580 posée par Mme Catherine Troendlé

    Présence des agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles au sein des établissements scolaires

    Réponse du Ministère de la décentralisation et de la fonction publique

    Pertinence Forte

  2. Question n° 1111S posée par M. Daniel Laurent

    Bilan de la réforme des rythmes scolaires

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la décentralisation et de la fonction publique, chargé de la réforme territoriale

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 15701 posée par M. Hubert Falco

    Avenir des chantiers d'insertion et des ateliers

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Forte

  4. Question n° 0485G posée par Mme Isabelle Debré

    Rythmes scolaires

    Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 15132 posée par Mme Corinne Imbert

    Révision du calendrier des vacances scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 22 trouvées

  1. Question n° 15145 posée par M. François Grosdidier

    Représentation de l'établissement public de coopération intercommunale au détriment des communes dans les conseils d'administration des lycées et collèges

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 14982 posée par M. Claude Nougein

    Réforme des rythmes scolaires et allongement de la journée scolaire

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  3. Question n° 15067 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Statut des animateurs intervenant dans les activités périscolaires

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  4. Question n° 11673 posée par M. Pierre Hérisson

    Réforme des rythmes scolaires

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Forte

  5. Question n° 11538 posée par M. Bernard Fournier

    Refondation des rythmes de l'enfant

    La question est caduque

    Pertinence Forte

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