Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
67 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 57 trouvées
-
Question n° 15163 posée par Mme Corinne Imbert
Port de signes religieux distinctifs à l'université
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 1046S posée par M. Michel Savin
Vacataires de l'enseignement supérieur
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Pertinence
-
Question n° 13912 posée par M. Louis Duvernois
Droits d'inscription universitaires pour les étudiants français et québécois
Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international
Pertinence
-
Question n° 08736 posée par M. Antoine Lefèvre
Inscriptions en université
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 0136C posée par Mme Colette Mélot
Situation des universités françaises à l'heure de la rentrée 2013
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 10 trouvées
-
Question n° 16031 posée par M. Michel Bouvard
Fin du moratoire de trois ans relatif à la dévolution du patrimoine immobilier aux universités
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 12297 posée par M. Raymond Couderc
Formations universitaires françaises uniquement proposées en langues étrangères
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 22290 posée par M. Jacques Legendre
Filière de lettres classiques à l'université
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 25803 posée par M. Alain Fouché
Difficultés des universités dans leurs missions de formation et de recherche
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 25854 posée par M. Louis Souvet
Recours à des fonds privés pour créer des chaires d'enseignement universitaire
La question est caduque
Pertinence