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87 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 77 trouvées
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Question n° 1161S posée par M. Bruno Sido
Contournement de Langres
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
Pertinence
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Question n° 1160S posée par M. Antoine Lefèvre
Lignes ferroviaires dans l'Aisne
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du numérique
Pertinence
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Question n° 1059S posée par M. Marc Laménie
Avenir de la ligne SNCF de TER entre Charleville-Mézières et Givet
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 0988S posée par M. Jacques Legendre
Attitude méprisante de la SNCF à l'égard des usagers de l'intercités Cambrai-Paris
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 0972S posée par Mme Agnès Canayer
Lignes ferroviaires desservant la Normandie
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 10 trouvées
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Question n° 1091S posée par M. Jean-Patrick Courtois
Mise en conformité des écoles dans le cadre de la loi de mise en accessibilité des établissements recevant du public
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 1586S posée par M. Philippe Bas
Stationnement des véhicules des personnes handicapées sur le domaine public
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1424S posée par M. Philippe Paul
Écotaxe et territoire breton
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0911S posée par M. Jean-Patrick Courtois
Affectation budgétaire du versement transport
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0668S posée par M. Alain Gournac
Pratiques des aiguilleurs aériens
La question a été retirée
Pertinence