Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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220 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 220 trouvées

  1. Question n° 1153S posée par M. Alain Gournac

    Fête des Loges de Saint-Germain-en-Laye

    Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1160S posée par M. Antoine Lefèvre

    Lignes ferroviaires dans l'Aisne

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du numérique

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1132S posée par M. Christian Cambon

    Désert médical dans les établissements scolaires

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  4. Question n° 1126S posée par Mme Catherine Procaccia

    Usine d'incinération d'Ivry­-sur-­Seine Paris XIII

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 1111S posée par M. Daniel Laurent

    Bilan de la réforme des rythmes scolaires

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la décentralisation et de la fonction publique, chargé de la réforme territoriale

    Pertinence Faible

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