Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 10431 posée par M. Marcel Vidal

    Aménagement de la N 112 dans les départements de l'Hérault et du Tarn

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 09598 posée par M. Marcel Vidal

    Développement de la mixité des modes de transport

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 05739 posée par M. Marcel Vidal

    Projet de contournement de la ville de Montpellier

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 33327 posée par M. Marcel Vidal

    Evolution du trafic sur l'autoroute A9 (Le Perthus - Orange)

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 25243 posée par M. Marcel Vidal

    Renforcement de la sécurité routière et diminution du nombre des victimes de la route

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 17261 posée par M. Marcel Vidal

    Circulation des poids lourds le week-end

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 13570 posée par M. Marcel Vidal

    Circulation des poids lourds le week-end

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 27746 posée par M. Marcel Vidal

    Sécurité des transports en autocars

    La question est caduque

    Pertinence Très faible