Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 28 trouvées

  1. Question n° 15021 posée par Mme Valérie Létard

    Difficultés des entreprises de transport routier

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  2. Question n° 10488 posée par M. Louis de Broissia

    Avenir des entreprises de transports

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 10350 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

    Situation des entreprises de transport routier de marchandises en France

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  4. Question n° 10291 posée par M. Michel Bécot

    Crise des entreprises françaises de transport routier de marchandises

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  5. Question n° 01078 posée par M. Gérard Longuet

    Transports routiers dans l'Union européenne

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 07879 posée par M. Jean Pépin

    Audit du transport routier de marchandises français confié à un parlementaire en mission

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 09664 posée par M. Jacques Rocca Serra

    Concurrence en matière de transport routier et Union européenne

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 01616 posée par M. Michel Moreigne

    Aménagement de la ligne ferroviaire Bordeaux - Lyon pour le transport intermodal

    La question est caduque

    Pertinence Très faible