Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 30 trouvées

Question n° 04022 posée par M. René Trégouët

Transports routiers

Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

21/11/2002
Pertinence
Question n° 01092 posée par M. Jacques Legendre

Situation des entreprises de transports routiers de marchandises

Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

25/07/2002
Pertinence
Question n° 01282 posée par M. Henri de Raincourt

Avenir professionnel des transporteurs routiers

Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

25/07/2002
Pertinence
Question n° 27269 posée par M. Michel Doublet

Situation des entreprises de transports

Réponse du ministère : Équipement

10/08/2000
Pertinence
Question n° 25748 posée par M. Bernard Murat

35 heures et transport routier

Réponse du ministère : Équipement

01/06/2000
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 39107 posée par M. René Trégouët

Transports routiers

La question est caduque

21/03/2002
Pertinence
Question n° 38651 posée par M. Didier Boulaud

Réduction du temps de travail pour les transports routiers

La question est caduque

21/02/2002
Pertinence
Question n° 38508 posée par M. Jacques Legendre

Situation des entreprises de transports routiers de marchandises

La question est caduque

14/02/2002
Pertinence
Question n° 38036 posée par M. Henri de Raincourt

Avenir professionnel des transporteurs routiers

La question est caduque

24/01/2002
Pertinence
Question n° 37408 posée par M. Louis Grillot

Aménagement du temps de travail pour les entreprises de transports

La question est caduque

20/12/2001
Pertinence